Déposée le 1 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GERS EQUIPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « Délys by Créalys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-32 du 7 août 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GERS EQUIPEMENT domicilié(e) CENTRE ECONOMIQUE DE MIRANDE, AVENUE DE LARBONNE, B.P. 7 - 32300 - MIRANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 129 938 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CARGO, Mme LASTISNERES Marion domicilié(e) ZAC Saint-Martin du Touch, 6 Avenue Saint-Granier - 31027 - TOULOUSE Cedex 3 - France.
La marque Délys by Créalys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3661181.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GERS EQUIPEMENT, S.A.S. - CENTRE ECONOMIQUE DE MIRANDE, AVENUE DE LARBONNE, B.P. 7 - 32300 - MIRANDE - France - SIREN 434129938
CARGO, Mme LASTISNERES Marion - ZAC Saint-Martin du Touch, 6 Avenue Saint-Granier - 31027 - TOULOUSE Cedex 3 - France
Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32
Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2019 n°2708853 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-03-07
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.
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